1 ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (O.A.P.) N' 3 DITE "DU GRENOUILLET" AU PLAN LOCAL D'URBANISME - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N' 37 SISE CHEMIN DE QUEYRADEL APPARTENANT A MONSIEUR FREDERIC AUBERT TILLY.

2 QUARTIER FOURCHEVIEILLES - RÉTROCESSIONS FONCIÈRES PAR LA SOCIÉTÉ H.L.M. -LE NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL CDC HABITAT SOCIAL- AU PROFIT DE LA VILLE EN VUE DU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

3 CONSTITUTION D'UN NOUVEAU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA CCPRO ET LES COMMUNES DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE, COURTHEZON, JONQUIERES ET ORANGE POUR LA FOURNITURE DE SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE - SIGNATURE DE LA CONVENTION

4 PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE MODIFICATION DES MARCHES - DÉLAI ANNEES 2015 A 2019

5 LOCATION DU THÉÂTRE ANTIQUE PAR LA VILLE - CRÉATION DE NOUVEAUX TARIFS

6 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DE LA COLLECTIVITÉ

7 ADHÉSION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DU DOCUMENT UNIQUE DE LA CCPRO ET DE SES COMMUNES MEMBRES.

8 MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE L'ARGENSOL . GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ORANGE ET LA CCPRO - MONTANT A ENGAGER POUR LE LOT 4 ESPACES VERTS.

9 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ORANGE, LE CCAS DE LA VILLE D'ORANGE ET LE CCAS DE LA VILLE DE BOLLENE : MARCHE DE FOURNITURE DE COLIS DE NOËL

10 DIFFUSION DU BULLETIN MUNICIPAL - PÉRIODE PRE-ÉLECTORALE: MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
 

11 RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL ARRÊTÉ AU 1^er OCTOBRE 2019

12APPROBATION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION.CADRE «ASSISTANCE ET CONSEIL EN ORGANISATION, RESSOURCES HUMAINES ET STATUTAIRES » AVEC LE CENTRE DE GESTION DE
VAUCLUSE

13 SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2019 DÉCISION MODIFICATIVE N°1

14 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BILLARD CLUB ORANGEOIS

15 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « LA BOULE ATOMIQUE d'Orange"

16 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES CAVALIERS DE LA MARTELIERE

17 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DES DINOSAURES DE BILLARD AMÉRICAIN

18 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION VOLLEYBALL DU COLLÈGE ARAUSIO

19 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « MISTRAL TRIATH' CLUB ORANGE»

20 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ADULTES ET SENIORS ORGANISÉES DANS LE CADRE DU CENTRE D'INITIATION A L'ENVIRONNEMENT DE LA VILLE D'ORANGE

21 BUDGET PRINCIPAL VILLE D'ORANGE . EXERCICE 2019 . DÉCISION MODIFICATIVE N' 2

22 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE TRANSPORT

23 BUDGET ANNEXE TRANSPORT ORANGE - EXERCICE 2019 . DÉCISION MODIFICATIVE N' l

24 BUDGET ANNEXE DE L'EAU - TRANSFERT DE COMPÉTENCES ENTRE LA VILLE D'ORANGE ET LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS RÉUNI D'ORANGE . COMPLÉMENT DE MISE A DISPOSITION DE L'ACTIF

25 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT- TRANSFERT DE COMPÉTENCES ENTRE LA VILLE D'ORANGE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS RÉUNI D'ORANGE - COMPLÉMENT DE MISE A DISPOSITION DE L'ACTIF

26 CHIMIREC MALO - SITE DU COUDOULET:

-PROJET D’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE INSTITUANT DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE : AVIS FAVORABLE
- PROJET D’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE RELATIF A LA SURVEILLANCE POST EXPLOITATION DES EAUX SOUTERRAINES : AVIS FAVORABLE SOUS RÉSERVES

27 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ( RPQS: EXERCICE 2018

28 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT (RPQS : EXERCICE 2018