Un ordre du jour qui est parvenu le 9 par voie dématérialisé à plus de18h...quid du délai légal de 5 jours francs?
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
1 FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES
RAPPORTEUR : Yann BOMPARD
2 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS –DESIGNATION DES MEMBRES PROPOSES AU DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES
3 PREVENTION ROUTIERE –DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL CHARGE DE REPRESENTER LA VILLE
RAPPORTEUR : Yann BOMPARD pouvoir donné par Jean-Pierre PASERO
4 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE D'ORANGE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DU LYCEE DE L'ARC, DU LYCEE PROFESSIONNEL DE L’ARGENSOL, DU L.E.P. ARISTIDE BRIAND,DU LYCEE VITIVINICOLE DU GRES,DES COLLEGES BARBARA HENDRICKS, GIONO ET ARAUSIO
5 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE D'ORANGE AUX CONSEILS DES ECOLES PRIMAIRES DE LA VILLE
6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE ET NOMINATION DES REPRESENTANTS D’ASSOCIATIONS LOCALES AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
RAPPORTEUR :Marie-Thérèse GALMARD
7 APPROBATION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’ORANGE, LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET L’UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE –CNRS AMU–, POUR LE SUIVI ARCHEOLOGIQUE DU CHANTIER DU THEATRE ANTIQUE (ARCADES EST ET INTERIEUR DU MUR DE SCENE en particulier la structure MC03, situé côté Pourtoules)
RAPPORTEUR :Denis SABON
8 CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES–SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL –DESIGNATION DE TROIS MEMBRES
RAPPORTEUR :Joëlle EICKMAYER
9 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET ELECTION
10 CONFERENCE COMMUNALE DU LOGEMENT –DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL CHARGES DE REPRESENTER LA VILLE
11 CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE COOPERATIVE HLM DE VAUCLUSE –DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL CHARGE DE REPRESENTER LA VILLE
RAPPORTEUR : Marcelle ARSAC
12 CONSEIL DE DISCIPLINE ET DE RECOURS DE LA REGION PACA –DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
13 REGLEMENT DE LA COTISATION ANNUELLE DE L’ARCHITECTE DU BUREAU D’ETUDES DU SERVICE BATIMENT MADAME LAURENCE DELESTAN AU CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES
RAPPORTEUR : Patrice DUPONT
14 DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
15 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS DE VAUCLUSE –DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE
RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT
16 COMITE SYNDICAL –SYNDICAT MIXTE FORESTIER –DESIGNATION DE DELEGUES POUR REPRESENTER LA VILLE
17 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MEYNE –ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
RAPPORTEUR : Christine LOPEZ
18 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE D’APPEL D’OFFRES
19 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
20 CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) DE TRAVAUX
RAPPORTEUR: Valérie ANDRES
21 COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE ET D’ACCESSIBILITE –DESIGNATION DES MEMBRES
RAPPORTEUR: Aline LANDRIN
22 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES CHOREGIES –ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE D’ORANGE