ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 - ACQUISITION DE LA PARCELLE BATTE CADASTREE SECTION BP N°144 APPARTENANT A L'ETAT
2 - RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIELLES ET DE LA RUE DESCARTES - ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB N°51 APPARTENANT A L’OFFICE HLM « MISTRAL HABITAT » ET CREATION D’UNE SERVITUDE POUR RESEAU PLUVIAL AU PROFIT DE LA COMMUNE
3 - AMENAGEMENT DE L’AVENUE DE L’ARC ON TRIOMPHE ET DE SES
ABORDS - ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE, VALANT EGALEMENT ENQUETE PUBLIQUE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE—POURSUITE DES DEMARCHES
4 - AMENAGEMENT DE l’AVENUE DE L’ARC DE TRIOMPHE (EMPLACEMENT RESERVE N°9 AU P0S.) - ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DU SNACK RESTAURANT « LE PATIO» APPARTENANT A MONSIEUR ABDELLATTF NAJMI
5 - MISE AUX NORMES, EXTENSION - CONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION D’ORANGE - CREATION DE SERVITUDES RELATIVES AU PASSAGE DU RESEAU D’EAUX USEES
6 - LIAISON PARKING SULLY/BOULEVARD E. DALADIER (EMPLACEMENT RESERVE N°22 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT N°357 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME YANNICK VALETTE
7 - REHABILITATION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL - 533, BOULEVARD EDOUARD DALADIER
LOT N° I - GROS OEUVRE & LOT N°2- FACADES - ANNULATION DES MARCHES BBC BATIMENT

RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR»

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD
9 - ASSOCIATION « LA PRINCIPAUTE » - GARANTIE D’EMPRUNT AUPRES DU GROUPE CREDIT FONCIER DE FRANCE - CAISSE D’EPARGNE - AVENANT CONCERNANT LE PRÊT DE PREFINANCEMENT.

RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN
10 - RECONSTRUCTION DE L’ORGUE DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME DE NAZARETH à ORANGE - APPROBATION DE PRINCIPE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
11 - RESTAURATION D’UNE MOSAÏQUE ANTIQUE: « LA MOSAÏQUE AUX CENTAURES» - APPROBATION DE PRINCIPE et DEMANDES DE SUBVENTIONS
12 - RESTAURATION D’UNE STATUE EN BOIS DORE ET DE QUATRE TABLEAUX DE LA CHAPELLE de L’ANCIEN HOPITAL D’ORANGE APPROBATION DE PRINCIPE et DEMANDES DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
13 - AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A ET B QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D’OEUVRE

RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
14 - DENOMINATION “RUE DES CHEVREFEUILLES” DE LA VOIE DESSERVANT LE LOTISSEMENT «LES CHEVREFEUILLES ».
15 - DENOMINATION “RUE DES GAULOIS DU 2 TRONÇON DE VOIE COMPRIS ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET LE CHEMIN DE LA PASSERELLE.
16 - DENOMINATTON “PLACE DES LIGURES” DE L’ESPACE COMPRIS ENTRE LA MAYRE DE L’ARGENSOL ET LE GROUPE SCOLAIRE DE LA DEYMARDE.
17 - DENOMINATION “AVENUE ANTOINE PINAY’ DU 2e TRONÇON DE VOIE AMENAGE ENTRE L’ALLEE AMBROISE CROIZAT ET L’AVENUE CHARLES DARDUN.
18 - DENOMINATION “PLACETTE DES ROMAINS” DE LA PLACETTE SITUEE ENTRE LA RUE ANCIEN COLLEGE - LA RUE PONTILLAC - LE MUR ROMAIN ET LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE.
19 - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D’OEUVRE AMENAGEMENT AVENUES NOGENT ET DARDUN EST.

RAPPORTEUR Jacques PAVET
20 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL REGIE DES POMPES FUNEBRES — EXERCICE 2009
21 - REVISION DU MONTANT DE LA VACATION FUNERAIRE.
22 - CESSION DE MATERIEL DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES A LA VILLE D’ORANGE
 

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
23 - PLACEMENT DE FONDS