L'ordre du jour est le suivant:
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1/ CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE DIFFERENTES VOIES DE LA COMMUNE POUR L'ANNEE 2010.
2/ LOTISSEMENT "LE JARDIN DES SENS" SIS CHEMIN DE FONT DE GOTHS – CLASSEMENT DES VOIES, TROTTOIRS ET RESEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
3/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2011 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE.
RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE
4/ MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES – ATTRIBUTION DU MARCHE.
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
5/ EVACUATION ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION ANNEES 2011 ET 2012 – ATTRIBUTION DU MARCHE.
6/ CESSION DE MATERIELS DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES A LA VILLE D'ORANGE.
7/ DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT "LE JARDIN DES SENS".
RAPPORTEUR: Denis SABON
8/ MAINTIEN, A TITRE INDIVIDUEL, DU REGIME INDEMNITAIRE AU PERSONNEL TECHNIQUE DE CATEGORIE B.
9/ REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER DECEMBRE 2010.
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
10/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE CREMATORIUM MUNICIPAL: REMBOURSEMENT AU BUDGET
ANNEXE DES POMPES FUNEBRES D'UNE PARTIE DES INDEMNITES D'ASSURANCES LIEES AU PERSONNEL.
11/ DECISION MODIFICATIVE N°3 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL REGIE CREMATORIUM – EXERCICE 2010.
12/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2011 – SERVICE CREMATORIUM MUNICIPAL – REGIE CREMATORIUM.
13/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2011 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE POMPES FUNEBRES.
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
14/ BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°3
15/ FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – ANNEE 2011.
16/ FIXATION DES TAUX DES QUATRES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2011.
17/ AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – REVISIONS – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE.
18/ BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2011 – BUDGET PRINCIPAL VILLE D'ORANGE.
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
19/ "ASA DE LA MEYNE" CREATION DE BASSINS ECRETEURS SUR LE MERDERIC, CAGNAN AVAL ET LE RAPHAELIS.
20/ RECONDUCTION DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE POUR L'INSTALLATION DE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE PAR LES PARTICULIERS ORANGEOIS.
21/ RECONDUCTION DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE POUR L'ACQUISITION DE CHAUFFE EAU SOLAIRE PAR LES PARTICULIERS ORANGEOIS.