L'ordre du jour est le suivant:

RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire

0/ QUESTION DIVERSE POSEE PAR MME MARCELLE ARSAC, CONSEILLERE MUNICIPALE: LE DEVENIR DES MAISONS DE RETRAITE A ORANGE

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1/ LIAISON RD68  /  RUE DU BEL ENFANT  (EMPLACEMENT RESERVE N° 48b)  – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION O N° 1225

2/ LIAISON SUD CHEMIN DE  LA CROIX ROUGE  /  RUE DES BARTAVELLES  (EMPLACEMENT RESERVÉ N°   4  AU PLAN D’OCCUPATION DES  SOLS)   –  ACQUISITION D'UNE  BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION S N°266

3/ RUE DES PYRÉNÉES  –  RÉGULARISATION DE CESSION POUR  L’EURO SYMBOLIQUE DU TERRAIN Á USAGE DE VOIE APPARTENANT Á MADAME BALLY MARIE-ROSE,  SUITE À LA DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 1965

4/ CONVENTION   D'INTERVENTION   S.A.F.E.R.   P.A.C.A.   -   ACQUISITION   DES   PARCELLES CADASTREES SECTION P N°   1502,   1505,   1508,   1510   et   1513  SISES  LIEUDIT CROZE ET PEYRON SUD (superficie   de   2 154m², le prix d’acquisition a été  fixé à 4 815 ! soit 2.23euros le m²) 

 RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

5/ FOURNITURE ET LIVRAISON DE GOUTERS ET DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LES ACCUEILS DE LOISIRS - ANNEES 2011 A 2013. APPROBATION DU MARCHE

RAPPORTEUR: Liliane RAVE

6/ LICENCES   D’ENTREPRENEUR   DE   SPECTACLES   VIVANTS   -  RENOUVELLEMENT   DE DESIGNATION DE LA PERSONNE PHYSIQUE

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

7/ LOCATION,  MAINTENANCE   DE  MATERIELS   BUREAUTIQUES   (photocopieurs   et   imprimantes)  POUR  L’ENSEMBLE  DES   SERVICES  MUNICIPAUX   ET DES   ETABLISSEMENTS   SCOLAIRES POUR LES ANNEES 2011 A 2015. APPROBATION DU MARCHE

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

8/ MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX – ANNEES 2009 A 2012

APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AVEC LA SOCIETE SABATIER.

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

9/ RECONDUCTION   DE   LA  SUBVENTION   FORFAITAIRE   POUR   LA MISE  AUX   NORMES   DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS POUR LES PARTICULIERS ORANGEOIS

10/ DENOMINATION   RUE   DES   RESTANQUES   –   DE   LA   NOUVELLE   VOIE   CRÉÉE   DANS   LE LOTISSEMENT « LES JARDINS DE CLÉMENCE »

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

11/ DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE – ANNEE 2011

12/ BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°3

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

13/ ELIMINATION DES DECHETS - ANNEE 2011 - APPROBATION DES MARCHES

L'analyse des offres a été effectuée ont été retenues les entreprises suivantes :

Lot n° 1 : SARL VIAL – VERGEZE (30): Collecte et transport du verre

Lot n° 2 : DELTA DECHETS –ORANGE : Collecte et transport des emballages ménagers en colonnes (transport vers où? enterre t on les emballages que nous trions??)

Lot n° 3 : PAPREC RESEAU – PARIS (75). – Collecte et traitement des JRM (journaux, revues et magazines) en colonnes

Lot n° 4 : DELTA DECHETS – ORANGE. Enlèvement et traitement des déchets issus du balayage de la voirie urbaine

Lot n° 5 : DELTA DECHETS – ORANGE. Transport et traitement des DIB/encombrants de déchetterie

Lot n° 6 : DELTA DECHETS – ORANGE. Transport et traitement des gravats

Lot n° 7 : ETS ROSSI – MONTEUX. Enlèvement et traitement des ferrailles

Lot n° 8 : DELTA DECHETS – ORANGE. Enlèvement et traitement du bois de déchetterie

Lot n° 9 : SARL CENTRE DE VALORISATION ALCYON – ORANGE Traitement des végétaux de déchetterie.

Lot n° 10 : DELTA RECYCLAGE – LANSARGUES (34). Enlèvement et traitement des papiers-cartons de déchetterie

Lot n° 11 : ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON – MAUGUIO (34) BEDARRIDES. Enlèvement et traitement des déchets toxiques

Lot n° 12 : PROVENCE RECYCLAGE – SALON DE PROVENCE (13). – Enlèvement et traitement des pneumatiques

Lot n° 13 : SARL CENTRE DE VALORISATION ALCYON – ORANGE. Enlèvement et traitement des souches d'arbres

14/ TRANSFERT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ANNEES 2011 A 2013 -  ATTRIBUTION DES MARCHES.

Lot 1 : transfert, transport des déchets ménagers Entreprise BENNE ORANGE pour un prix HT à la tonne transportée de 14.80   du €  quai de transfert (quartier Bonnebarbe) au centre de traitement.

Lot 2 : traitement des déchets ménagers et assimilés : Entreprise DELTA DECHETS d’ORANGE pour un prix HT à  la  tonne  traitée de 69 €  au centre de traitement du Coudoulet à ORANGE. (quelle sorte de traitement? viennent ils grossir le gigantesque monticule du coudoulet?) 

Remarque générale: Quel contrôle exerce la municipalité sur le traitement des déchets Orangeois?