L'ordre du jour est le suivant:
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 AVIS SUR LE PROJET D’OPERATION D’AMENAGEMENT FONCIER RURAL LIE A LA LIGNE A GRANDE VITESSE SUR LES COMMUNES DE CADEROUSSE, MORNAS, ORANGE ET PIOLENC : PERIMETRE, MODE D’AMENAGEMENT ET PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES
2 RETROCESSION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES PERIPHERIQUES DU PARC COMMERCIAL « ORANGE LES VIGNES » APPARTENANT A LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
3 INTEGRATION AU BUDGET PRINCIPAL D'UNE RECETTE EXCEPTIONNELLE EXCEDENTAIRE REGIE « CANT-ALSH-CLAE »
4 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BADMINTON CLUB ORANGE » : 100€
5 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION CHASSE DE « L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL » 1000€
RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN
6 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE TARIFICATION ET MODE DE COMMERCIALISATION DE L’ŒUVRE « Ley ménestrié de Provence (Musique du XIIIè à nos jours) »
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
7 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D’ŒUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LE VC10 / ROUTE DE CAMARET ET L'AVENUE JEAN MOULIN (EMPLACEMENT RESERVE N° 5 – ER5) .
8 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D’ŒUVRE – RESTRUCTURATION PLACE DES FRERES MOUNET .
9 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - SUBVENTION D’EQUILIBRE
10 BUDGET ANNEXE DU SPANC (SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF) – DECISION MODIFICATIVE N° 2 – EXERCICE 2010
11 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2010 – BUDGET annexe DU SERVICE EAU
12 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2010 – BUDGET annexe DU SERVICE ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR: Denis SABON
13 MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS
14 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION – ANNEE 2011.
RAPPORTEUR: Armand BEGUELIN RAPPORTEUR: Armand BEGUELIN
15 ELABORATION D’UN DEUXIEME CONTRAT DE RIVIERE ET D’UN PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE LA MEYNE ET DES ANNEXES DU RHONE
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
16 BUDGET annexe ZAC portes sud – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N° 2
17 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE – EXERCICE 2010 -DECISION MODIFICATIVE N°2
18 BUDGET GENERAL : MODIFICATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
19 ELIMINATION DES DECHETS – ANNEE 2010 – LOT N° 11 - ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS TOXIQUES - AVENANT DE TRANSFERT : CHIMIREC MALO VERS CHIMIREC SOCODELI