Conseil Municipal du
Mercredi 19 mai 2010 à 18h
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire
1 ACHEVEMENT DE LA CARTE INTERCOMMUNALE – REGROUPEMENT DES COMMUNES DU BASSIN DE VIE D'ORANGE
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
2 PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) - DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (P.A.D.D.)
3 CESSION POUR L'EURO SYMBOLIQUE DU TERRAIN CADASTRE SECTION
AL N°264 APPARTENANT A MADAME PICQ GINETTE ET MADAME LECLERC
MICHELE
4 PROJET D'ASSAINISSEMENT ET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER DE
L'ARGENSOL – DEFINITION DES MODALITES DE LA CONCERTATION
PREALABLE EN APPLICATION DES ARTICLES L.300-2 ET R.300-1 DU CODE
DE L'URBANISME
RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE
5 INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
(TLPE)
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
6 VENTE DE VEHICULES
7 DENOMINATION "ROND POINT DE POLOGNE" DU CARREFOUR
GIRATOIRE SITUÉ ZAC DU COUDOULET ET DESSERVANT L’AVENUE DE
L’EUROPE – LA RUE D’ALLEMAGNE – LA RUE D’ESPAGNE ET LA RUE
D’AUTRICHE.
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
8 CENTRE FUNERAIRE CREMATORIUM D'ORANGE – REVERSEMENT A LA
VILLE DES SOMMES LIEES AUX FRAIS DE PERSONNEL – MODIFICATION DE
LA DELIBERATIONB DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2009
9 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE CREMATORIUM – TAXES ET
PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
10 DECISION MODIFICATIVE N°1 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE
CREMATORIUM – EXERCICE 2010
11 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES – TAXES
ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
12 DECISION MODIFICATVE N°1 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE
DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2010
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
pouvoir donné à M. Gérald TESTANIERE
13 BUDGET PRINCIPAL VILLE D'ORANGE – EXERCICE 2010 – TAXES ET
PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
14 CONTRACTUALISATION 2009/2011 ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA
VILLE D'ORANGE