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  • : Le blog d'Orange Autrement
  • Le blog d'Orange Autrement
  • : Groupe de citoyens de la ville d'Orange, soutenant deux élues au conseil municipal: Anne-Marie HAUTANT et Christine BADINIER. Opposition au maire d'extrême droite depuis 2001.
  • Contact

Pour aller plus loin

 

Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2017 Huitième anniversaire du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

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Consulter les rapports de la chambre régionale des comptes.

2001 à 2010 clic ici

mais aussi

1990 à 2001 clic ici  

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Soutien

Assurer votre soutien, c'est possible !

 

Contactez nous ou manifestez votre soutien en venant aux conseils municipaux. Nota : Les élus d'opposition au conseil municipal ont chacun une boite aux lettres à leur nom dans le hall de la Mairie.

nous écrire : orange.autrement@laposte.net

 

Archives

Agenda

Conseil communautaire

lundi 25 septembre, 18h30, au 307 Avenue de l’Arc de Triomphe à Orange, Salle du Conseil du nouveau siège de la CCPRO.

Conseils Municipaux

  4 sept à 9h, 29 sept à 9h, 27 oct à 9 h, 27 nov à 10 h, 18 déc à 10h.


Commission éducation  Aucune commission depuis deux ans et pof en vlà une de programmée le 16 oct

Commission Finances   12 sept, 17 oct, 14 nov, 5 déc à 17h30.

Commission urbanisme infrastructure  13 sept, 18 oct, 15nov,  6 déc à 17h00

 

 

 

 

6 juillet 2010 2 06 /07 /juillet /2010 13:35

Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 juillet 2010 à 18h

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

 

1 ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORANGE

2 LIAISON RD68  /  RUE DU BEL ENFANT  – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION O N°514 ET 1148

3 LIAISON RD68 / RUE DU BEL ENFANT EMPLACEMENT RESERVE N° 48B AU PLAN   D'OCCUPATION   DES   SOLS)   –   ACQUISITION   D'UNE   BANDE   DE TERRAIN À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION O N°788

4 LIAISON SUD CHEMIN DE LA CROIX ROUGE  /  RUE DES BARTAVELLES (EMPLACEMENT   RESERVE   N°4   AU   PLAN  D'OCCUPATION   DES   SOLS)   – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION S N° 392

5 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA CROIX – ROUGE (EMPLACEMENT RESERVE N°8  AU P.O.S.)   –  ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   S   N° 299 APPARTENANT AUX CONSORTS MACLET

6 AMENAGEMENT DE L’AVENUE ANTOINE ARTAUD – CESSION DE TERRAIN PAR L’A.P.E.I. D’ORANGE

7 REAMENAGEMENT DE L'ILOT TILLET – FOND DU SAC : ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CADASTRE  SECTION BO N°99  APPARTENANT A MADAME PELEGRIN LOUISE

8 CREATION D’UNE VOIE DE DESSERTE DANS  LE  FAUBOURG DE L’ARC (EMPLACEMENT   RESERVE   N°43   AU   P.O.S.)   –   MISE   EN   DEMEURE D’ACQUERIR LES LOTS N° 1, 4, 5 ET 10 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION AA N° 18 APPARTENANT A MADAME DURAND CHRISTIANE

9 AMENAGEMENTS DE VOIRIE ET DE BASSIN DE RETENTION DES EAUX 1PLUVIALES  (EMPLACEMENTS RÉSERVÉS N°32,  51,  87,  100 ET 105 AU PLAN D’OCCUPATION   DES   SOLS)   –  MISE   EN   DEMEURE   D’ACQUÉRIR   POUR PARTIE  DES PARCELLES CADASTREES SECTION O N°196,  215,  216 ET 807 APPARTENANT À L’INDIVISION MALEN

10 COPROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AL N°287 SISE PLACE DES   LIGURES:   VENTE   DES   LOTS   N°3,   7   ET   13   A   MADEMOISELLE MARCELLIN CHRISTELLE

11 CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DE DEUX BANDES DE TERRAIN A DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   BL   N°   23 (COPROPRIETE LE SAINT EXUPERY)


RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO


12 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION   « UNION   JUDO ORANGEOIS »

13 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR »

14 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « CROIX ROUGE »

15 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION   « SECOURS POPULAIRE »

16 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION   « SECOURS CATHOLIQUE »

17 SUBVENTION  EXCEPTIONNELLE  A  L'ASSOCIATION  « SPORTING CLUB D'ORANGE »

18 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION   « BOULE ATOMIQUE »

19 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION   « CLUB   CIBLE ORANGE »


RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

 

20 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE

21 CONTRIBUTION   DE   LA   COMMUNE   D'ORANGE   AU   FONDS DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT


RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN

 

22 FORFAIT DEFINITIF  DE MAITRISE D'OEUVRE  –  RECONSTRUCTION DE L'ORGUE DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME


RAPPORTEUR: Liliane RAVE

 

23 RAPPORT   ANNUEL   SUR   LA   DELEGATION   DE   SERVICE   PUBLIC   DU THÉÂTRE ANTIQUE ET DU MUSÉE – CULTURESPACES - EXERCICE 2009


RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE


24 BUDGETS  ANNEXES   –   EXERCICE   2010   –  BUDGET  SUPPLEMENTAIRE   – PARKING SOUTERRAIN


RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE


25 INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE -  MODIFICATION DELIBERATION DU 19 MAI 2010


26 CENTRE   COMMUNAL   D'ACTION   SOCIALE   –   CONVENTION   DE PRESTATION DE SERVICE – NOUVELLES TECHNOLOGIES

27 RAPPORT   ANNUEL   SUR   LA   DELEGATION   DE   SERVICE   PUBLIC  DE TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES - EXERCICE 2009


RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

 

28 MARCHES   DU   SOIR   DES   PRODUCTEURS   –   CONVENTION   AVEC   LA CHAMBRE D'AGRICULTURE


RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

 

29 CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE ROUTIER DEPARTEMENTALOU COMMUNAL EN CONTINUITE DU RESEAU DEPARTEMENTAL

30 REFECTION   ET   CREATION   DE   TROTTOIRS   AVENUE   DE   LATTRE   DE TASSIGNY – LOT 1 GENIE CIVIL – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 – BRAJA VESIGNE / BRIES TP

31 RESTRUCTURATION RUE DES TANNEURS ET AVENUE DES THERMES – LOT1 GENIE CIVIL – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 – SRTP

32 CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE RUES PASTEUR / DU TERRIER & AVENUE HENRI FABRE ET RESTRUCTURATION RUE PASTEUR – LOT N°1 GENIE CIVIL – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 – 4M PROVENCE ROUTE

33 BUDGETS   ANNEXES   –   EXERCICE   2010   –  BUDGET  SUPPLEMENTAIRE   – SPANC

34 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2009

35 RAPPORT ANNUEL   SUR  LE   PRIX  ET  LA QUALITE  DES   SERVICES   EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2009


RAPPORTEUR: Denis SABON

 

36 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER JUIN 2010

37 MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE AUPRES DE LA MAIRIE DE PIOLENC


RAPPORTEUR: Jacques PAVET

 

38 SERVICE   FUNERAIRE   MUNICIPAL   –   EXERCICE   2010   –   BUDGET SUPPLEMENTAIRE – REGIE DES POMPES FUNEBRES

39 SERVICE   FUNERAIRE   MUNICIPAL   –   EXERCICE   2010   –   BUDGET SUPPLEMENTAIRE – REGIE DU CREMATORIUM

40 RAPPORT   ANNUEL   SUR   LE   PRIX   ET   LA   QUALITE   DES   SERVICES FUNERAIRES – EXERCICE 2009

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

 

41 BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°1

42 AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A   ET   B   QUARTIER   DE   L’ARC   DE   TRIOMPHE   –   DEMANDE   DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR

43 AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS  A ET   B   QUARTIER   DE   L’ARC   DE   TRIOMPHE   –   DEMANDE   DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE VAUCLUSE

44 AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A   ET   B   QUARTIER   DE   L’ARC   DE   TRIOMPHE   –   DEMANDE   DE SUBVENTIONS   AU   C.N.D.S.   (CENTRE   NATIONAL   POUR   LE DEVELOPPEMENT DU SPORT)

45 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU C.C.A.S

46 PLACEMENT DE FONDS


RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

 

 47 RAPPORT   ANNUEL   SUR   LE   PRIX   ET   LA   QUALITE   DU   SERVICE ELIMINATION DES DECHETS – EXERCICE 2009

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