ORDRE DU JOUR

FINANCES PUBLIQUES

EXPOSE DES COMPTES ADMINISTRATIFS, DES COMPTES DE GESTION ET DES AFFECTATIONS DE RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

1 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE

2 BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

3 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

4 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT

5 BUDGET ANNEXE DE L’EAU

6 BUDGET   ANNEXE   DU   SERVICE   PUBLIC  D’ASSAINISSEMENT   NON COLLECTIF

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

7 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES

8 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM-

L'ASSEMBLEE VOTE LES COMPTES ADMINISTRATIFS (BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES) PUIS LES COMPTES DE GESTIONS ET LES AFFECTATIONS DE RESULTAT DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

URBANISME

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

9 ACQUISITION DU LOT N°6 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BO N°174   SISE   RUE   CONDORCET   APPARTENANT   A   MONSIEUR   CARDINAL CHRISTIAN.

10 REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LATTRE DE TASIGNY – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB N°246 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°140 DU 24 MARS 2010.

11 ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AL N°81 APPARTENANT AUX COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE « LE CLOS DES SAULES » (Ex « Cité de l'Argensol »).

12 CESSION   POUR   L'EURO   SYMBOLIQUE   D   UNE   BANDE   DE   TERRAIN   A DETACHER DE LA PROPRIETE CADASTREE SECTION AN N°187 (pour  partie), 194 ET 202 APPARTENANT A L'ASL « LES JARDINS DE LA MEYNE »

13 CESSION   GRATUITE   DU   TERRAIN   CADASTRE   SECTION   O   N°1190 APPARTENANT A MONSIEUR & MADAME VINCENT MARC (Article N°R 332-15 du code de l'Urbanisme)

14 REGULARISATION DE  CESSION  POUR L'EURO  SYMBOLIQUE  DU TERRAIN CADASTRE SECTION AL N°15 ET 16 APPARTENANT AUX PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « EYDOUX - BEAUSOLEIL»

SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

15 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – ANNEE 2010

16 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION   « CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY CLUB »

CONSEIL MUNICIPAL – DESIGNATION DE MEMBRES

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

17 CONSEIL DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE – CENTRE HOSPITALIER D ORANGE – NOMINATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE

ENVIRONNEMENT

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

18 DENOMINATION  « RUE LE  PICARDAN »  DU TRONCON DE L ANCIENNE ROUTE D ORANGE A  JONQUIERES  (CR.  E.11)  COMPRIS ENTRE LE ROND-POINT RN7 SUD / ASF ET LE NOUVEAU GIRATOIRE.

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR: Denis SABON

19 PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT – NOUVELLES DISPOSITIONS