Ordre du jour :

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

1 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE – ANNEE 2013

2 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS ORANGEOISES "SUBAQUATIQUE CLUB" ET "MISTRAL TRIATH CLUB" UTILISATRICES D'UN EQUIPEMENT AQUATIQUE.

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

3 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2013

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.) DES TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES –AVENANT N° 5 PROLONGATION DU CONTRAT AVEC T.C.V.O.

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

 
5 DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE L’OFFICE DU TOURISME AVENANT N°1 – FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

6 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT :AUTORISATION D’ENGAGEMENT ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2013

7 BUDGET ANNEXE DU SERVICE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2012 – DECISION MODIFICATIVE N° 3

8 BUDGET ANNEXE DE L’EAU : AUTORISATION D’ENGAGEMENT ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2013

9 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - EXERCICE 2012 – DECISION MODIFICATIVE N°2

10 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2013 –

11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EAUX USEES – CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION

RAPPORTEUR: Denis SABON

12 ENVELOPPE INDEMNITAIRE DU MAIRE ET DES ELUS – RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 24 SEPTEMBRE 2012

13 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1er JANVIER 2013.
 

RAPPORTEUR: JACQUES PAVET

14 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - REGIE CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2013

15 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2012 -DECISION MODIFICATIVE N° 1 –

16 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - REGIE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2013 –
 

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

17 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE - AUTORISATION DE PROGRAMMES ET CREDITSDE PAIEMENT – REVISIONS -

18 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE – EXERCICE 2012 -DECISION MODIFICATIVE N° 2

19 BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2013 –

20 INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR – EXERCICE 2012

21 FIXATION DES TAUX DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2013

22 FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – ANNEE 2013

23 BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE - TRAVAUX S.R.T.P. REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD

24 BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD - TRAVAUX SRTP REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD

25 INTEGRATION DES TERRAINS COMPRIS DANS LA ZAC PORTES SUD AU BUDGET VILLE ET VERSEMENT DE L’EXCEDENT SUR LE BUDGET DE LA VILLE

26 BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD – EXERCICE 2012 –