ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR: MONSIEUR LE MAIRE

1 DISTINCTION DE MADAME MARGHERITA LAVAGNO AU RANG DE CITOYENNE D’HONNEUR DE LA VILLE D’ORANGE

RAPPORTEUR Marie-France LORHQ

2 ILOT 1 DE LA ZAC PORTES SUD - ECHANGE DE TERRAINS AVEC SOULTE ENTRE MONSIEUR ET MADAME GILBERT ARCHIER et LA COMMUNE D’ORANGE

3 ILOT 1 DE LA ZA.C. PORTES SUD VENTE DES PARCELLES CADASTREES SECTION I N°1935,1928, 1930, 1933, 1789P, 1937P, 1925P A LA SOCIETE LC’CLOS REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR LAURENT CHARRASSE OU TOUTE SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE GÉRÉE PAR CE DERNIER QUI S’Y SUBSTITUERAIT.

4 COPROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AL N° 287 SISE PLACE DES LIGURES/ VENTE DES LOTS N°6,9 ET 15 A MONSIEUR ET MADAME CHALEAC ALAIN

5 RUE DES PYRÉNÉES - RÉGULARISATION DE CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DU TERRAIN À USAGE DE VOIE APPARTENANT A MADAME LEGRAND MARYVONNE, SUITE À LA DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 1965 -

6 AVIS SUR LE PRINCIPE DE LA MISE EN VENTE DES VILLAS « LES FELIBRES» APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL VAUCLUSE LOGEMENT

7 ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DES BLANCHISSEURS (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 113 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) - ENQUÊTE PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE - POURSUITE DES MARCHES

8 AMENAGEMENT DE L’AVENUE ANTOINE PINAY PHASES 2 ET 3 (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 14 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS)- DEMANDE DE PROROGATION DE L’ARRETE PREFECTORAL PORTANT DECLARATION D’UTIUTE PUBLIQUE DU PROJET ET RENDANT CESSIBLES LES PARCELLES NECESSAIRES A SA REALISATION

RAPPORTEUR: Liliane RAVE

9 THEATRE ANTIQUE D’ORANGE — CONFORTEMENT DU MUR DE L'HEMICYCLE DU TEMPLE ROMAIN - DEMANDE DE SUBVENTION

RAPPORTEUR: JosetteADIASSE

10 DENOMINATION RUE DE PROVENCE PROLONGEE (DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT N° 89)

11 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D’OEUVRE - REFECTION ET CREATION DE TROTTOIRS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY SUD-

RAPPORTEUR Denis SABON

12 CONDITIONS DE VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION AUX STAGIAIRES ACCUEILLIS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX -MODIFICATION -

13 REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES DE DROIT PUBLIC -MODIFICATIF -

14 ELECTIONS CANTONALES -ORGANISATION DE LA MISE SOUS PLI  -FIXATION D’UNE REMUNERATION FORFAITAIRE ALLOUEE AUX PERSONNES EFFECTUANT CETTE OPERATION-

RAP PORLEUR: Xavie r MAROUOT

15 CONVENTION D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE -

16 INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION D’EXPLOITER ET D’EXTENSION D'UNE CARRIÈRE DE CALCAIRE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL D’ORANGE AU LIEU DIT LE LAMPOURDIER PAR LA SOCIETE LAFARGE GRANULATS.