ORDRE DU JOUR

EXPOSÉ DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES:

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

1 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE

2 BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

3 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

4 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT

5 BUDGET ANNEXE DE L’EAU

6 BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

7 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES

8 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM

L'ASSEMBLÉE VOTE LES COMPTES ADMINISTRATIFS ET LES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

EXPOSÉ DES DOSSIERS DIVERS:

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

9 MOTION DE SOUTIEN AU PROJET IMMOBILIER DIT DU "YETIPARC" DANS LE CADRE DE LA REALISATION D'UN ECO QUARTIER SUR LE SECTEUR DE L'ETANG

10 DÉLIBÉRATION MODIFIANT CELLE EN DATE DU 16 FÉVRIER 2011 (N° 30) RELATIVE A L’ILOT 1 DE LA Z.A.C. PORTES SUD : VENTE DES PARCELLES CADASTREES SECTION I N° 1935, 1928, 1930,1933, 1789P, 1937P, 1925P A LA SOCIETE L’CLOS REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR LAURENT CHARRASSE OU TOUTE SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE GÉRÉE PAR CE DERNIER QUI S’Y SUBSTITUERAIT

11 DÉLIBÉRATION MODIFIANT CELLE EN DATE DU 27 MARS 2002 (N° 174) PORTANT AMÉNAGEMENT DE LA RUE ALSACE LORRAINE – ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ « VAUCLUSE LOGEMENT »

12 DÉLIBÉRATION MODIFIANT CELLE EN DATE DU 8 JUILLET 2010 (N° 319) RELATIVE A l’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE LA CROIX ROUGE (EMPLACEMENT RESERVÉ N°8 AU P.O.S – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION S N°299 APPARTENANT AUX CONSORTS MACLET

13 AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE LA SAUVAGEONNE – DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN DÉLAISSÉ DE TERRAIN – CESSION DE CE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ « AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE »

14 RÉTROCESSION DE TERRAINS APPARTENANT Á l’ÉTAT CONCÉDÉS Á LA SOCIÉTÉ « AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE », SIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

15 LIAISON RD 975 / AVENUE DES COURREGES ET RACCORDEMENT A LA DEVIATION DE LA RN7 (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N°78 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) - ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION E N°582, 873 ET 928

16 LIAISON PARKING SULLY / BOULEVARD EDOUARD DALADIER (EMPLACEMENT RESERVE N°22 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DU LOT N°5 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BT N°350 SISE RUE DU NOBLE APPARTENANT AUX CONSORTS DOMERGUE

17 COPROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AL N° 287 SISE PLACE DES LIGURES : VENTE DES LOTS N° 2, 10 ET 14 À MADAME SABATIER-BLANC BRIGITTE

18 COPROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AL N° 287 SISE PLACE DES LIGURES : VENTE DES LOTS N° 4, 8 ET 12 À MONSIEUR ET MADAME PERRIN JACQUES

19 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIE ET DES RESEAUX DIVERS DU LOTISSEMENT « LE CLOS DES PEYRIERES »

20 AMENAGEMENT DE L’IMPASSE DE VERDUN ET DU CARREFOUR RN7 / ALBIN DURAND / IMPASSE DE VERDUN (EMPLACEMENT RESERVE N° 92 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ENQUÊTE PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTES -POURSUITE DES DEMARCHES

21 ACCORD DE PRINCIPE – PROJET DE MODIFICATION N°4 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ORANGE

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

22 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « AVENIR GYMNIQUE ORANGEOIS »

23 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « ECHO DU REVEIL ORANGEOIS »

24 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « MISTRAL TRIATH’CLUB »

25 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE »

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

26 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ADIL »

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

27 AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2010 – BUDGET ANNEXE – PARKING SOUTERRAIN DE THEATRE ANTIQUE

28 MARCHE DU SOIR DES PRODUCTEURS 2011– CONVENTION AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE

DE VAUCLUSE POUR L’ORGANISATION ET FIXATION DES DROITS DE PLACE.

29 MARCHES ARTISANAUX D’ETE – ANNEE 2011 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LOISIRS EN FETE »

30 FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DEDIES A LA VIDEOPROTECTION (FIPD) : APPROBATION DU PROJET D’EXTENSION ET DEMANDE DE SUBVENTION

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

31 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.) DES TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES – AVENANT N°3 PROLONGATION DU CONTRAT AVEC T.C.V.O.

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

29 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A ET B QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE – APPROBATION DE L’AVENANT N°2

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

33 AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2010 - BUDGET ANNEXE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

34 AMENAGEMENT D’UN PÔLE D’ECHANGE MULTIMODAL DANS LE SECTEUR DE LA GARE –CONVENTION DE FINANCEMENT D’UNE ETUDE PREALABLE A LA CESSION DES TERRAINS SNCF ET RFF PORTANT SUR LES RESEAUX

35 RESTRUCTURATION DE L’AVENUE CHARLES DE GAULLE (CD 17) ET AMÉNAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE CD 17 CHEMIN DE LA SAUVAGEONNE ET RUE AGIS RIGORD – CONVENTION TRIPARTITE POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX

36 CREATION DE VOIE NOUVELLE EMPLACEMENT RESERVE N° 41 SECTEUR OUEST – CHEMIN DE BEDARRIDES AVENANT N° 1 - REMUNERATION DU MAITRE D’OEUVRE

37 CONVENTION D'ORGANISATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LE REAMENAGEMENT DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU QUARTIER DU COUDOULET ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE H.L.M. "VAUCLUSE LOGEMENT"

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

38 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM

39 AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2010 – REGIE SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL –POMPES FUNEBRES

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

40 AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2010 –BUDGET PRINCIPAL

41 FIXATION DES TAUX DE TAXES LOCALES – ANNEE 2011

42 ETUDE STRUCTURANTE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE: RAPPORT FINAL DE L'ETUDE ET INTENTIONS D'ACTIONS

RAPPORTEUR: Marie-Josèphe MARTIN

43 COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE ET D’ACCESSIBILITE – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

44 PROSPECTION DU GAZ DE SCHISTE – MOTION DE SOUTIEN A LA COMMUNE DE GARGAS