Ordre du jour.

Rapporteur Marie France LORHO

1/ Acquisition de l’immeuble cadastré section B0 n° 111 sis place du cloître appartenant à Monsieur Blaise Gérard

2/ Aménagement de l’impasse 13e Verdun et du carrefour RN7 (Albin Durand / impasse de Verdun (emplacement réservé N° 92 au PLU.) - indemnisation suite à l’ordonnance de d’expropriation de la bande de terrain de 52 m² à détacher de la parcelle

Cadastrée section AV N° 245 appartenant aux copropriétaires de la Résidence Roland Garros représentés par le syndic BELVIA Immobilier

3/ Modification de la délibération N° 472 en date du 03 décembre 2012 relative à l’aménagement du quartier de l’ARC de Triomphe et de ses abords - vente du terrain formé des îlots C et D à la société AEGIDE promotion investissement -autorisation donnée à monsieur le maire pour signer l’acte de vente définitif.

4/ Instauration de la participation pour voirie et réseaux (RVR.), concernant l’aménagement de l’impasse de Verdun et du carrefourRN7 /Albin Durand / impasse de Verdun (emplacement réservé N° 92 au PLU)

5/ Délégations du conseil municipal données a monsieur le député- maire - modifie et remplace les délibérations en date du 26 mars 2008 et 4juin 2008.

Rapporteur : J P PASERO

6/ Mise a disposition de locaux communaux à l’association sportive “ASON Volley Ball

7/ Modification de la délibération N° 441/2011 en date du 20 octobre 2011 portant attribution d’une subvention exceptionnelle a l’association “Sporting Club d’Orange”

8/ Attribution dune subvention exceptionnelle à l’association “Sporting club d’orange” (S.C.O.)

9/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «les Rêves Bleus »

10/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “La Boule Atomique Orangeoise”

11/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Orangeoises utilisatrices d’équipements aquatiques extérieurs

12/ Révision des tarifs d’entrée à la piscine municipale

13/ Fourniture et livraison de goûters et repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs pour les années 2014 a 2016. - lancement de la procédure d’appel d’offres.

Rapporteur: Marie-Thérèse Galmard

14 Dotation de Solidarité Urbaine 2012

Rapporteur: Liliane Rave

15 Rapport annuel sur la délégation de service public du théâtre antique et du musée – Culture Espaces - exercice 2012

Rapporteur Angéle Maimone

16/ Rapport annuel sur la délégation de service public de transports urbains et scolaires - exercice 2012

17/ Services de télécommunications -approbation de l’avenant n° 1 - lot N° 3 services de téléphonie mobile -années 201 2-2016

Rapporteur: Josette Adiasse

18/ Budget annexe de l’eau — remboursement d’emprunt par anticipation

19/ Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement -

20/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif - exercice 2012

21/ Approbation du nouveau règlement du service de l’assainissement collectif

22/ Vente de véhicules et matériels devenus inutilisables par la commune

Rapporteur: Denis Sabon

23/ Marches nocturnes des jeudis &orange - année 2013 - convention avec l’association “Loisirs en Fête”

24/ Mise a disposition a titre gratuit et exceptionnel du hall des expositions a l’association “les Pétangueules” -signature d’une convention

25/ Instauration de l’indemnité de départ volontaire pour les agents municipaux de la ville d’Orange

26/ Règlement intérieur de la mairie d’Orange avenant n1

Rapporteur Jacques Pavet

27/ Rapport annuel sur le prix et la qualité des services funéraires - exercice 2012

28/ Service Funéraire municipal - exercice 2013 - budget supplémentaire

- régie des pompes funèbres

29/ Service funéraire municipal - exercice 2013- budget supplémentaire

- budget annexe du crematorium

Rapporteur Claude Tondeur

Pouvoir donné à Gérald Testaniere

30/ Budget principal - renouvellement placements de fonds

31/ Prestation d’assurance pour les besoins de la ville - années 2010 à

2014 - lot N3 floue automobile et risques annexes - .résiliation du marché

RAPPORTEUR Xavier Marquot

32/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service élimination des déchets - exercice 2012