Ordre du jour conseil municipal du lundi 16 septembre 2013

Attention conseil à 17 h00

Rapporteurs : M. le Député-maire

1 Ecoquartier Saint Eutrope - approbation de la « Charte des éco-quartiers ».

Rapporteur Marie-France Lorho

2 Exercice des fonctions d'officier d'État civil- Objection de conscience

Rapporteur Jean-Pierre Paséro

3 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Club Cible d'Orange

4 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association mistral Triath’club d’Orange

5 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASON volley-ball

6 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ASON volley-ball

7 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Orangoises utilisatrices d'équipement aquatique extérieur.

8 Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Union Sportive du GRES

9 Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Avenir Gymnique Orangeois

10 Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l’association Union Athlétisme Orangeois.

11 Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l’association Union Judo Orangeois

12  Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Handball Club Orangeois

13  Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Orange Basket Club

Rapporteur Gilles Vivien

14 Association « les Chorégies » - convention d'objectifs et de moyens - avenant N° 1

Rapporteur Gérard Testanière

15 Budget annexe du parking souterrain - décision modificative N°1 exercice de 1013

Rapporteur Angèle Mémone.

16 Appel d'offre ouvert fourniture installation entretien et exploitation des mobiliers urbains. Impression et pose d'affiches d'informations municipales - approbation du marché

Rapporteur : Josette Adiasse

17 Budget annexe  du SPANC - décision modificative N°1 exercice de 1013

18 budget  annexe  du square d'exercice de 2013 taxes et produits irrécouvrables admission en emballeurs

19 budgets annexes de l'assainissement exercé de 1013 taxes et produits iraient trop lire très courts râbles admission à non-valeur

20 Evacuation et élimination des boues de la station d'épuration Année 2014-  Lancement de l'appel d'offres

21 Délégations du service public des eaux usées -  Avenant  N°1 au contrat conclu avec S.D.E.I.

22 Re-dénomination de deux rues situées dans le quartier de la TOURRE

- la Rue  Maurice Thorez  devient rue Honoré d’Estienne d'Orves

et la rue Jacques Duclos  devient rue Pierre Brossolette.

Rapporteur Denis Sabon

23 Mise à disposition à titre gratuit et exceptionnel de la salle des fêtes d'Alphonse Daudet à l'association des Donneurs de Sangs bénévoles d'Orange - signature d'une convention

Rapporteur Jacques Pavet

24 Service  funéraire  municipale - régies des pompes funèbres - exercices de 2013 - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Rapporteur Claude Tondeur

25 Budget principal de la ville d'Orange exercice 2013 taxes et produits irrécouvrables admission à non-valeur

26 Budget supplémentaire  exercice 2013 budget principal de la ville d'Orange

27 Taxe sur la consommation finale d'électricité - actualisation du coefficient multiplicateur pour l'année 2014

28 Exonérations de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2014

29 Contributions foncières des entreprises exonérations en faveur des établissements de spectacle cinématographique

Rapporteur Xavier Marquot

30 Assurance  flotte automobile année 2014 - lancement de l'appel d'offres

31 Transferts transports et traitements des déchets année 2014 à 2016

32 Eliminations des déchets -Années 2014 à 2016