RAPPORTEUR : Marie-France LORHO
1 Z.A.C. DU COUDOULET – CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES
TERRAINS D’EMPRISE DES ÉQUIPEMENTS PAR LA SOCIÉTÉ CITADIS
2 LOTISSEMENT « LES COTEAUX DE CÉSAR » SIS
ANCIENNE ROUTE
ROYALE –
CLASSEMENT DES VOIES ET RÉSEAUX DANS LE
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
3 ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ CADASTRÉE
SECTION BO N° 96
SISE RUE DU TILLET APPARTENANT À
MONSIEUR ET MADAME
ABDELHAK MOHAMED
4 OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT URBAIN - QUARTIER DE L’ARC
DE TRIOMPHE – COMPROMIS DE DOUBLE
VENTE AVEC LA
SOCIÉTÉ PRIAMS CONSTRUCTION - PROROGATION DE DÉLAI
5 LOTISSEMENT «
LE CLOS DES SERRES » SIS ROUTE DU
GRES –
CESSION GRATUITE DE TERRAIN
6 AMENAGEMENT DE TROTTOIRS RUE ALEXIS CARREL – CESSION À
TITRE GRATUIT DE BANDES DE TERRAINS
PAR LES CONSORTS
RICHARD
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
7 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES « ANCIENS
ELEVES DU LYCEE VITIVINICOLE DU GRES »
8 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
A L’ASSOCIATION « UNION JUDO
ORANGEOIS »
9 SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION
« SUBAQUATIQUE CLUB ORANGEOIS »
10 SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A « L’ASSOCIATION SPORTIVE
ORANGE NASSAU » (ASON)
11 SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION
«COMMERCANTS ET ARTISANS ORANGEOIS »
RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD
12 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2008
RAPPORTEUR : Gilles VIVIEN
13 CONSERVATOIRE
DE MUSIQUE – CONSERVATOIRE A
RAYONNEMENT COMMUNAL – PROJET D’ETABLISSEMENT
RAPPORTEUR : Liliane RAVE
14 THEATRE ANTIQUE D’ORANGE - MISE EN SECURITE DU MUR DE LA
FALAISE OUEST. DEMANDE DE SUBVENTION
15 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DU THÉÂTRE ANTIQUE ET DU MUSÉE – CULTURESPACES
EXERCICE 2008
RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE
16 CONVENTION D’ACCUEIL EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS
AVEC L’ASSOCIATION « S.O.S. ANIMAUX » SITUEE A ORANGE
17 EXTENSION DE LA VIDEOSURVEILLANCE URBAINE –
AMELIORATION DU
RESEAU EXISTANT ET MAINTENANCE –
AVENANT N°3.
RAPPORTEUR : Angèle MAIMONE
18 PROGRAMME
ACTES – DEMATERIALISATION DES ACTES
ADMINISTRATIFS –
SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE
REPRESENTANT DE L’ETAT DANS LE VAUCLUSE
19 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DE TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRE -EXERCICE 2008
RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS
20 NETTOYAGE DES
LOCAUX – ANNÉES 2009 A 2012 -
ATTRIBUTION
DU MARCHÉ
21 FOYER MUNICIPAL - MISE EN SÉCURITÉ DE LA STRUCTURE ET DES
INSTALLATIONS TECHNIQUES – APPROBATION DES MARCHÉS
22 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE
MAITRISE D’ŒUVRE –
CENTRE DE
LOISIRS BOISFEUILLET – REHABILITATION DU
BATIMENT PRINCIPAL
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
23 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU
– EXERCICE 2009 –
DÉCISION MODIFICATIVE N°2
24 BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC
DE L’ASSAINISSEMENT –
EXERCICE 2009 – DÉCISION MODIFICATIVE N°3
25 FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE
RÉMUNÉRATION DE
MAITRISE D’ŒUVRE
– RESTRUCTURATION DE LA RUE ET DU
CHEMIN DU BEL ENFANT
26 FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE
RÉMUNÉRATION DE
MAITRISE D’ŒUVRE
– CRÉATION DE VOIE ENTRE LA ROUTE
DE
CHATEAUNEUF ET LE CHEMIN DU BEL ENFANT – EMPLACEMENT
RESERVÉ N°48 b (ER 48b)
27 VENTE DU RENAULT EXPRESS (8833 TV 84)
28 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES EAU
POTABLE ET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2008
29 RAPPORT
ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE
PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2008
RAPPORTEUR : Denis SABON
30 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE
ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER JUIN 2009
RAPPORTEUR : Jacques PAVET
31 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET
LA QUALITE DES SERVICES
FUNERAIRES - Exercice 2008
RAPPORTEUR : Armand BEGUELIN
32 DELEGATION
DONNEE AU MAIRE POUR ACCOMPLIR CERTAINS
ACTES DE GESTION – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26
MARS 2008
RAPPORTEUR : Carole ARNAUD-PERVEYRIE
33 EXPLOITATION D'UN PETIT TRAIN TOURISTIQUE - APPROBATION
DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’EXPLOITANT
MONSIEUR JEAN MICHEL RAOUX
RAPPORTEUR : Claude TONDEUR
34 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE
– EXERCICE 2009 -
DECISION MODIFICATIVE N° 1
35 AVENANT N°1 AU CONTRAT D’AFFERMAGE POUR L’EXPLOITATION
DU SERVICE DES EAUX USEES
RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT
36 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET
LA QUALITE DU SERVICE
ELIMINATION DES DECHETS - EXERCICE 2008 -
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