Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 juillet 2010 à 18h
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORANGE
2 LIAISON RD68 / RUE DU BEL ENFANT – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DES PARCELLES
CADASTRÉES SECTION O N°514 ET 1148
3 LIAISON RD68 / RUE DU BEL ENFANT EMPLACEMENT RESERVE N° 48B AU PLAN D'OCCUPATION
DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION O N°788
4 LIAISON SUD CHEMIN DE LA CROIX ROUGE / RUE DES BARTAVELLES (EMPLACEMENT RESERVE
N°4 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION S N° 392
5 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA CROIX – ROUGE (EMPLACEMENT RESERVE N°8 AU P.O.S.) – ACQUISITION
D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION S N° 299 APPARTENANT AUX CONSORTS MACLET
6 AMENAGEMENT DE L’AVENUE ANTOINE ARTAUD – CESSION DE TERRAIN PAR L’A.P.E.I. D’ORANGE
7 REAMENAGEMENT DE L'ILOT TILLET – FOND DU SAC : ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION BO N°99
APPARTENANT A MADAME PELEGRIN LOUISE
8 CREATION D’UNE VOIE DE DESSERTE DANS LE FAUBOURG DE L’ARC (EMPLACEMENT RESERVE
N°43 AU P.O.S.) – MISE EN DEMEURE D’ACQUERIR LES LOTS N° 1, 4, 5 ET 10 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION AA N° 18 APPARTENANT A MADAME DURAND CHRISTIANE
9 AMENAGEMENTS DE VOIRIE ET DE BASSIN DE RETENTION DES EAUX 1PLUVIALES (EMPLACEMENTS RÉSERVÉS N°32, 51,
87, 100 ET 105 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – MISE EN DEMEURE D’ACQUÉRIR POUR PARTIE DES
PARCELLES CADASTREES SECTION O N°196, 215, 216 ET 807 APPARTENANT À L’INDIVISION MALEN
10 COPROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AL N°287 SISE PLACE DES LIGURES: VENTE
DES LOTS N°3, 7 ET 13 A MADEMOISELLE MARCELLIN CHRISTELLE
11 CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DE DEUX BANDES DE TERRAIN A DETACHER DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION BL N° 23 (COPROPRIETE LE SAINT EXUPERY)
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
12 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « UNION JUDO
ORANGEOIS »
13 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR »
14 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « CROIX ROUGE »
15 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « SECOURS POPULAIRE
»
16 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE
»
17 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « SPORTING CLUB D'ORANGE »
18 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « BOULE ATOMIQUE
»
19 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « CLUB CIBLE
ORANGE »
RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD
20 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
21 CONTRIBUTION DE LA COMMUNE D'ORANGE AU FONDS
DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN
22 FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE – RECONSTRUCTION DE L'ORGUE DE LA CATHEDRALE NOTRE
DAME
RAPPORTEUR: Liliane RAVE
23 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC DU THÉÂTRE ANTIQUE ET DU MUSÉE – CULTURESPACES - EXERCICE 2009
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
24 BUDGETS ANNEXES – EXERCICE 2010 – BUDGET
SUPPLEMENTAIRE – PARKING SOUTERRAIN
RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE
25 INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - MODIFICATION DELIBERATION DU 19 MAI 2010
26 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE – CONVENTION
DE PRESTATION DE SERVICE – NOUVELLES TECHNOLOGIES
27 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES - EXERCICE 2009
RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
28 MARCHES DU SOIR DES PRODUCTEURS –
CONVENTION AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
29 CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE ROUTIER DEPARTEMENTALOU COMMUNAL EN CONTINUITE DU RESEAU DEPARTEMENTAL
30 REFECTION ET CREATION DE TROTTOIRS AVENUE
DE LATTRE DE TASSIGNY – LOT 1 GENIE CIVIL – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 – BRAJA VESIGNE / BRIES TP
31 RESTRUCTURATION RUE DES TANNEURS ET AVENUE DES THERMES – LOT1 GENIE CIVIL – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 –
SRTP
32 CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE RUES PASTEUR / DU TERRIER & AVENUE HENRI FABRE ET RESTRUCTURATION RUE PASTEUR –
LOT N°1 GENIE CIVIL – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 – 4M PROVENCE ROUTE
33 BUDGETS ANNEXES – EXERCICE 2010 – BUDGET
SUPPLEMENTAIRE – SPANC
34 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2009
35 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES
SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2009
RAPPORTEUR: Denis SABON
36 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER JUIN 2010
37 MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE AUPRES DE LA MAIRIE DE PIOLENC
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
38 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – EXERCICE 2010
– BUDGET SUPPLEMENTAIRE – REGIE DES POMPES FUNEBRES
39 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – EXERCICE 2010
– BUDGET SUPPLEMENTAIRE – REGIE DU CREMATORIUM
40 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DES SERVICES FUNERAIRES – EXERCICE 2009
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
41 BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°1
42 AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A ET B
QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE
D’AZUR
43 AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A ET B QUARTIER
DE L’ARC DE TRIOMPHE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE VAUCLUSE
44 AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A ET B
QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU C.N.D.S.
(CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT)
45 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU C.C.A.S
46 PLACEMENT DE FONDS
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
47 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET
LA QUALITE DU SERVICE ELIMINATION DES DECHETS – EXERCICE 2009
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