Au conseil communautaire du 17 juin 2019, très peu de prises de paroles, et des prises de paroles bien peu valorisantes pour ceux qui tentaient de se faire remarquer par la presse.

Aucun débat parce que les deux élus de la minorité Anne-Marie HAUTANT et Gilles LAROYENNE n'étaient pas présents.

D'aucuns ont raillé l'absence d'Anne-Marie en début de conseil - "elle va nous manquer ah ah ah "-. Alain Rochebonne , lui, a déploré celle de G LAROYENNE en fin de conseil, à travers une intervention hors ordre du jour.

Et oui aussi affligeant que cela puisse être cet ex-président a mis en cause, en son absence, l'élu LR. Profitant de la presse a-t-dit pour critiquer une "position très paradoxale" de G Laroyenne - lequel est contre le pôle Logistique- . En fait GL dans un article de presse en commentaire du précédent conseil communautaire relevait le manque de réaction et d'à propos d'AR pour défendre "son pôle logistique de Courthèzon"... Faut dire que les conseillers communautaires majoritaires sont hyper atones en séance, (à part quand il faut faire du bruit sur commande du chef en réaction aux interventions de la minorité) Ils restent sans expression, votent avec un automatisme indifférent. En conseil ils ne débattent de rien, ne défendent rien et c'est fort dommage.  Alors peuchère fâché AR roumèguait depuis deux mois le fait qu'on lui reprochait de ne même pas prendre la peine de défendre son point de vu... BOF.

Ce conseil avait commencé avec un petit retard parce que le président n'était pas là à l'heure, ce dernier s'est surtout distingué par une intervention qui a démontré son absence de préparation, de concentration, d’intérêt pour la chose publique. En effet au point N°5  JB sans doute frustré par le manque d'éclat de voix -Anne Marie ou Gilles absents- s'est réveillé soudainement -ses vieux démons- et a entamé une diatribe à coté de la plaque. En attaquant le syndicat de l'Aygues avec lequel il est en désaccord... Et ce jusqu'à ce que X MARQUOT l’interrompe charitablement lui faisant remarquer qu'on discutait là non pas des zizanies avec le syndicat de l'Aygues mais d'un accord trouvé avec celui de l'Ouvèse... Ah flûte ...s'est tu le Jacques en riant.

Assez confus, de cette digression hors de propos, le maire s'est repris en intervenant sur le point suivant pour déplorer le coût faramineux  des études hydraulique et du système d’endiguement de Caderousse. Sous entendue ces études, et les études en général, ne servent à rien... coûtent un pognon de dingue...C'est machinal, compulsif chez lui, c'est un des ses nombreux toc tous du même acabit. De celui-ci il en fait la remarque à chaque commission, à chaque fois qu'il peut...(ça meuble...et c'est bien triste d'en être là)

Enfin parlons pour en terminer le tour, de l'intervention particulière de Madame GALMARD au point 7. Un singulier: " moi je voudrais qu'on rajoute un point pour lutter contre le regroupement familial et d'insister lourdement...Une obsession? Il lui sera répondu in fine par la cheffe de l'urbanisme orangeois -qui dispose d'un temps de travail mutualisé avec l'interco- que ce n'est pas possible (disposition illégale) de l'écrire mais que oui on y serait attentif, bien entendu...

Voili voilou en tout et pour tout l'ensemble des échanges qui nous ont tenu en haleine durant ce conseil passionnant et qui a traité les 12 points et la digression AR, en 45 minutes chrono ce 17 juin 2019, de 9h03 à 9h48 du matin.

Lundi matin le prince d'Orange présidait la séance du conseil communautaire. Une présidence hachée, un président perdu dans les papiers, dans le formalisme d'ouverture d'une séance, heureusement qu'une armée de fonctionnaire s'active et que l'ex agisse en béquille, pour pallier aux déficits d'attention et présence d'un J BOMPARD, 76 ans. 

Le sujet principal du conseil fut les comptes, exactement dans le même volume et typologie qu'au conseil municipal d'Orange. 29 dossiers sur 42 parlaient comptes financiers clôture annuelle, affectations des résultats, budgets primitif.

Un petit aparté instructif, les interco sont vraiment un étage de gouvernance antidémocratique...qui éloigne encore un peu plus le citoyen de l'administration de ses deniers. Encore deux personnes sur les chaises du public et les fonctionnaires en soutient à leurs dossiers qui s'échapperont au fur et à mesure, dont un DGS visiblement peu attentif, à ce qui se passait.

Anne Marie HAUTANT a reposé la question de la composition de la Commission d'Appel d'Offre de la CCPRO, d’où elle est évincée de fait. Pour rappel lors des votes des commissions de la CCPRO, Anne Marie HAUTANT  s'était proposé pour faire partie de toutes les commissions puisque le second élu de la minorité ne pouvait pas. Le jours du vote, ça coince pour la commission d'appel d'offre. Un vote par liste (un choix?) lui interdit l’accès à cette commissions. Elle insistera, on lui dira dans la séance OK, puis dans là foulée, devant son satisfecit on répondra; "euh attendez on verra". Dans la séance suivante on lui dira c'est d'accord, mais rien n'est notifié explicitement et comme les PV n'existent plus...Or des commissions d'appel d'offre à bon de commande pour les tuyaux, enrobés,... ont eu lieu sans qu'elle soit invitée à y assister... Elle a donc repoé la question. Réponse la préfecture vous a envoyé un recommandé la semaine dernière. Ah ! Et donc sa participation à la commission n'est pas possible. Le directeurs des finances, prête alors son téléphone à Jacques, qui lit, quoi? On ne sait pas... Visiblement il s'agissait de la "Lettre". Puis tient donc dans l'après midi même après le conseil un mail de la préfecture tombe ... la fameuse lettre.

La belle affaire l'élu ultra majoritaire n'aura plus son opposante préférée pour l'ennuyer dans son activité prédilection. Les marchés publics.

Les comptes que dire.

Il devrait être disponible en ligne...La CRC en fait la remarque à la ville d'Orange.

Deux budgets clôturés, point 29 et 30, à tord suite au divorce (janvier 2017) avec Sorgues et Bédarrides ont été ré-ouverts sur demande de la préfecture. Les petites communes vont être obligées d'emprunter pour faire face aux frais du divorce. Orange responsable de la situation n'est pas solidaire, elle s'en lave les mains alors qu'elle croule sous une trésorerie supra excédentaire. Dénonça Anne Marie HAUTANT. Orange ne propose même pas un prêt à taux zéro. Manipulation et irresponsabilité habituelle du Prince. (Cf Les histoires nombreuses pas saines qui émaillent ses mandats successifs.)

Le gros dossier du conseil, le transfert des budgets, eau et assainissement communaux vers la CCPRO, excepté ceux de Chateauneuf village qui décidément fait bande à part (a refusé l'implantation des nouvelles colonnes de déchets).

Anne Marie HAUTANT fera remarquer que:

• seule Orange se retrouve avec un patrimoine vétuste, dont selon la CRC un minimum de 25.1 M€ de dépenses sont à réaliser et cela avec paradoxalement des comptes pléthoriques. Ce qui démontre que les prélèvements part ville étaient bel et bien en inadéquations avec le travail fait.
• la veille du transfert le maire de la ville a choisi d'ajuster une seconde¹ fois les parts ville, passera de 0.66 à 0.40 pour de l'affichage. Soit faire passer la part ville d'Orange pile en dessous des parts villes des petites communes (0.42- 0.45) un artifice a double tranchant. Ainsi il prive la CCPRO, lui même de moyens pour la remise a niveau des réseaux et soit la politique attentiste intervention urgente sporadique sera appliqué à tous soit cela l'obligera à une future augmentation...
• Orange garde la moitié de ses excédents assainissement et eau potable. Pourquoi? Pas d'explication. Ils seront fondu dans le budget général...A quel titre, quel est le texte qui autorise ce détournement de fond, prélever sur les usagers qui y consentent pour un service très bien identifié? Pas de réponse. Demain dira AM HAUTANT on redemandera cet argent aux mêmes usagers qui auront donc payé deux fois, pour réparer les réseaux vétustes et non entretenus depuis 24 ans ! Est ce normal? Rappel 25.1M€ de réparation à faire selon la CRC. (Rapport clic ici) 
•  les trois communes, Caderousse, Jonquières, Courthèzon ont su elles bien gérer ces domaines.  Elles transfèrent la totalité de leurs comptes tous positif, sans dette, modérément excédentaires. C'est clair pour leur maire respectif, cet argent avait été prélevé pour un service, il reste légalement logiquement affecté au même service quelque soit l’entité qui en devient responsable.

Autres point dont il sera intéressant de suivre la progression, l'évolution.

Le point 9, demande de subvention pour la liaison d'Orange avec la Via Venaissia. Là aussi tout un symbole du mépris et du refus d'agir. Cette portion de voie qui aurait dû être faite depuis longtemps, fut ajoutée in extremis sur le PLU voté dernièrement, et cela par demande réitérer expresse. Nous n'en sommes qu'à la demande de subvention. Vu l’intérêt porté par ce président, cette petite portion ne sera pas réalisé sous son mandat (fin mars 2020), bien dommage. A part ça il freine jamais un investissement...hein Jacques.

Le point 2. Un bilan annuel des acquisitions et cessions de terrain. Un truc qu'à Orange on n'a jamais entendu parler mais qui est obligatoire et dont la CRC a demandé expressément qu'il soit établi...On l'attend. Et on note qu'en 2017 aucun achat n'avait été fait...ce qui expliquerait la non production de ce bilan...

Le point 4. Youpi Orange entre dans le dispositif OPAH-RU, un dispositif avec très peu de moyen a regretté Anne Marie HAUTANT, un dispositif qui demande un lourd travail d'accompagnement a précisé, Louis BISCARRAT...Wouaiii

Le point 31 et 32 Les taux des taxes ne bougent pas.Cf ci dessous

Le point 33. La création de deux AP/CP, l'actualisation du tableau des AP/CP.  Cf ci après. Un tableau sans relief. Aucune date, donnée, chiffre antérieurs à 2018. Par exemple date de création des AP/CP . Donc aucun glissement perceptible au premier regard. Les glissements sont des spécialités Bompard qui expliquent la trésorerie pléthorique d'Orange. Oh rien de bien glorieux  c'est même pas légal, Puisqu'on ne peut lever l'impôt qu'en regard d'un service. Alors la spécialité Bompard c'est : On lève l'impôt parce que on a prévu telle dépense. Mais figurez vous que par un concours de circonstances malheureuses, le travail ne se fait pas...Et que c'est jamais de sa faute. Bien que aujourd'hui il admette qu'un service pourvu de personnel qualifié  tel que des architectes c'est d'une part plus économique mais également favorise la réactivité et la rapidité des investissements. 24 ans pour s'en apercevoir... A déploré Anne Marie HAUTANT. Bref. C'est à pleurer toute cette mauvaise foi.

 Budget SPANC un budget fantôme pour rien une activité quasi nulle. Rien ne change sous le ciel Bompardien. Une inaction coupable, un vrai permis à polluer

Voli voilou , un petit compte rendu d'une séance ordinaire de l'interco "d'Orange" durée 2h00...pour vous tenir un brin au courant.

Nota les tablettes refusées par les élues Aimer Ma Ville et encensées par la majorité Bompard parce qu'elles devaient remplacer le papier, ont disparu devant les élus majoritaires en conseil municipal comme à l'interco. Un gaspillage de plus, démontrant que la dématérialisation sur un outil du reste inadéquat, n'est pas la panacée. C'était amusant d’observer le manège des élus de la majorité, maire compris. Quelques uns sont arrivés avec leurs 25 cm de papier bien rangés et sous enveloppe, trois d'entre eux suivant le maitre les ont remis à la fonctionnaire.. Tout un symbole: siéger, fanfaronner mais sans s'embarrasser de la véritable gestion.

Plusieurs absents à ce conseil, décidément l'étage interco démotive ...

1 Les parts villes assainissement et eau potable avaient subit un premier ajustement en 2015 (lire clic sur le lien), justifié dans la délibération par :

• des excédents trop important sur l'assainissement , la part ville perdant 0.3344€ ( de 099€ elle passait à 0.66€) ce qui n'a pas empêché ce budget à continuer générer des bénéfices.
• des travaux important à faire sur les réseaux d'eau la part ville gagnant 0.3344€ ( comme il y avait plus d'abonnée à l'eau qu'a l’assainissement le bilan fut une recette supplémentaire "non prévue" mon oeil.

Qu'est ce qui justifie; " être dans l’obligation de devoir reporter le Conseil Communautaire".

Le non respect du délai de 5 jours francs entre l'envoi de l'ordre du jour et la date du conseil?

La tenue des commissions et envoi de leur ordre du jour tardivement, trois jours avant le conseil? (documents parvenus après l'envoi de ceux du conseil, ce qui est d'une logique...)

Des erreurs dans les documents?

Une indisponibilité du président? de la "majorité" Orangeoise?

Le conseil communautaire de ce lundi matin, 11 février 2019, fut un petit moment bien particulier. Autant dans la forme que dans le fond plusieurs remarques, mimiques, sous entendus valaient leur pesant de cacahuètes, démontrant que quelque part les choses ne sont pas si lisses que cela. Un conseil "exceptionnel" juste pour: "mise en place des commissions"... Des actes avortés le 31 janvier. Aucun public!

Pour la forme, rappelez-vous le dernier conseil, ni appel, ni constat du quorum, ni vote des PV précédents¹, ni nomination de secrétaire, un conseil commencé en avance direct sans même une explication sur la suppression du point 1 de l'ordre du jour.  C'était si hallucinant que nous étions inquiétés auprès du préfet de graves manquements dans le formalisme entachant pour nous d'irrégularités et d'une certaine insécurité juridique des délibérations forts importantes:  les élections du président et des cinq vice-présidents.

Et bien ce matin le président tel un novice a commencé par des propos hésitant et a été repris plusieurs fois tant par son DGS que par l'ex-président. Après un début de séance avorté, le voilà réclamant en se retournant vers son DGS, la liste de conseillers pour faire l'appel...puis A Rochebonne intervient juste pour lui demander de nommer un secrétaire de séance...JB : "Ah oui et qui on prend" ..." le maire de Jonquières" ... Enfin toujours A Rochebonne lui rappelle de ne pas oublier de mettre au vote le PV . JB rigolant ah ah ah heureusement que t'es là ..Un brin chaotique ce début de conseil. (11 absents On n'a pas toujours entendu qui avait le pouvoir des absents, souvent même pas évoqué, semblerait que Guillaume n'ait pas donné de pouvoir.)

Toujours pour la forme, voilà qu'un employé de la municipalité d'Orange avait installé une caméra pour filmer le conseil communautaire. JB après le moment de formalisme en rigolant a dit:  "quelqu'un s'inquiète"... de cela "je suppose qu'il y aura une refacturation à la CCPRO, ah ah, ah." Anne Marie HAUTANT a expliqué que c'est elle qui s'est « inquiétée », et que pourquoi pas comme pour les conseils municipaux mettre en ligne les vidéos mais bémol ce n'est pas pour pourvoir en image les sites, revues, propagande de la ligue du sud en ce temps de campagne.

Pour le fond, point 1 Anne Marie HAUTANT s'est portée candidate sur toutes les commissions. Cela a été accepté. L'ex-président une nouvelle fois, a guidé le nouveau, lequel pressé voulait faire voter la composition des commissions sans même avoir lu la délibération. JB c’est donc plié à la lecture publique de la composition des sept commissions.

Point 2 , composition de la commission d'appel d'offre par scrutin de liste de 5 personnes avec suppléants… Cette procédure exclue la minorité. Anne Marie HAUTANT a demandé à en faire partie. Après un c’est possible, rien ne l'interdit, suis favorable, une intervention du DGS, et cela devient ce sera discuté plus tard, faut modifier le règlement, les statuts ??

Point 3, commission délégation de service public, même soucis...Pas de représentation de la minorité. Même demande d’Anne Marie HAUTANT. Même réponse.

Questions diverses.

Anne Marie HAUTANT relève que la CLECT n'est pas mise en place. Réponse de JB ironique, l'accord actuel négocié en 2015, reste, il sera remis en question aux prochaines élections si élargisement de la communauté. Donc acte il n'est pas prévu de réunir la CLEC avant un bon moment.

Anne Marie HAUTANT relève que la représentativité au sein de la communauté de commune n'est pas légale. JB avait déclaré en 2015² qu’il tenait lui à respecter (voulant ainsi se positionner contre A Milon) "strictement la loi", or en l’occurrence ici ce n’est pas le cas. La loi interdit au sein d’une interco la majorité d’une seule commune sur l'ensemble des autres. Orange 18 sièges, les 4 autres communes 8.  Mais là comme ça l’arrange pas la loi est ignorée, et l'argument est balayé.

Louis BISCARRAT, maire de Jonquières pose une question intéressante suite aux déclarations du préfet lors de la cérémonie de vœux de la CCPRO...Lequel préfet avait dit qu'il allait trancher dans les soucis de séparation et dettes. L Biscarrat demande à être tenu informé de la teneur de ce courrier. (Fichtre pour de la transparence... il faut demander pour savoir sur une question aussi importante?)

Réponse de BOMPARD texto: "On a eu un courrier mais transitoire du préfet qui a ce jour ne nous convient pas, il nous donne raison sur une partie, là on est d’accord, par contre il veut nous faire porter les dettes de Sorgues et Bédarrides à Orange et il est bien évident que c’est un non-sens juridique donc euh... on cherche une solution, les DGS y travaillent... on a demandé au préfet un délai de un mois pour que les négociations se déroulent, le préfet nous a dit que si on trouvait un accord il serait ravi d’entériner …sinon procès qui durera des années, la situation actuelle bénéficie à Sorgues et Bédarrides mais dans un cadre complexe euh parce que la situation dans laquelle sont Sorgues et Bédarrides dans leur nouvelle interco n’est pas paradisiaque."

Louis Biscarrat regretta que chacun comme dans un divorce y laisse des plumes.

Anne Marie HAUTANT conclura qu’en fait, dans cette bataille de pouvoir on y a laissé un mandat, un mandat pour rien, en termes d’action et plus.

1 D'ailleurs ceux du 24, 29 janvier n'ont toujours pas été votés et pour cause, ils n'ont été envoyés aux conseillers que le 5 février par mail...soit après le conseil du 31...

2 cf le PV du conseil CCPRO du 23 juillet 2015 passage de 50 à 40 élus à la CCPRO avec perte de 13 élus pour les communes historiques et gain de 3 élus pour Orange dont entrée du Fils BOMPARD . "Une représentativité strictement légale" avec refus de l'accord local soit une prime de représentativité d'un élu de plus pour les deux petites communes qui n'ont in fine qu'un représentant leur maire...perte chacune de trois représentants...

Ce soir 25 janvier, 18h à Châteauneuf du Pape c'était les vœux de la CCPRO.

Sur scène cinq personnes.

Le maire de Châteaunef qui recevait en introduction, suivit de l'ex président, puis du nouveau chacun y allant de son discours rassurant et se félicitant mutuellement.

Les deux autres personnages étaient le préfet du Vaucluse et le sous préfet. C'est assez étonnant pour le souligner.

Le préfet s'est avancé au micro, pour un long discours. Il a commencé par saluer les élus par rang de prestige, puis la salle, s'excusa de voler la préséance auprès du sous préfet, et s'expliqua sur sa présence en commençant par la remontrance du maire de Chateauneuf auquel il aurait fait faut bond un jour... Sur les quatre raisons données pour justifier sa présence une a retenu notre attention plus particulièrement. Nous avons compris que dans un litige, il prendrait bientôt un arrêté pour départager les intérêts de deux protagonistes. Il assumait totalement son choix . Dans les deux camps il y a des pressions, et il y aura des mécontentements des deux cotés, mais il a tranché et tranché selon un juste équilibre. Entendu!

Sans nul doute s'agit-il d'une bataille de l'actuelle CCPRO avec les deux communes de Sorgues et Bédarrides ... Enfin nous verrons bien.

Présents dans la salle en tout pas grand monde moins d'une centaine de personnes. Des élus, des entrepreneurs (selon la prise de parole d'Alain qui les avaient salués) et des agents de la CCPRO dont certains ont été mis à l'honneur pour leurs années de travail.